Cabotage

Qu'est-ce que le cabotage ?

Le terme cabotage fait référence au transport de marchandises ou de passagers entre des sites d'un même pays par un individu ou une entreprise à partir de l'extérieur du pays. Le mot était à l'origine spécifique au transport de marchandises par mer. Toutefois, la définition du cabotage a depuis été étendue pour couvrir le transport de marchandises ou de passagers par voie aérienne, ferroviaire et routière.

Une autre façon de le formuler serait de dire que, dans la plupart des pays, les services de transport doivent être fournis par ce pays lui-même, et non par des sociétés ou des particuliers étrangers.

Quelles sont les lois sur le cabotage ?

De nos jours, la plupart des lois sur le cabotage s'appliquent aux vols aériens plutôt qu'au transport maritime de conteneurs. Les aéronefs d'un pays ne sont pas autorisés à entrer dans un autre pays, à prendre des passagers ou des marchandises et à les transporter dans ce pays. Les restrictions s'appliquent généralement uniquement au transport de marchandises ou de passagers moyennant des frais, mais s'appliquent parfois même lorsqu'aucun paiement n'est effectué.

Il n'y a presque aucun pays qui autorise le cabotage aérien. Pour des raisons économiques, de sécurité ou de sécurité publique, les pays préfèrent que les entreprises de l'intérieur de leurs frontières soient celles qui font le travail et profitent des bénéfices. En Europe, cependant, tous les pays membres de l'Union européenne sont autorisés à se déplacer et à commercer librement sur les territoires des autres pays.

Secours aux sinistrés

Aux États-Unis, un transporteur aérien étranger n'est autorisé à transporter des passagers entre des points à l'intérieur du pays que si cela est dans l'intérêt public. Cela se produit si une sorte de situation d'urgence survient qui ne fait pas partie des conditions normales dans lesquelles les affaires sont habituellement menées. Même dans ce cas, les lois normales sur le cabotage ne peuvent être annulées que s'il n'y a pas d'alternative raisonnable et si le refus du transport entraînerait des difficultés inutiles.

Pourquoi le cabotage est-il important ?

En plus du transport de marchandises, certaines lois sur le cabotage (pas aux États-Unis) visent les pratiques fiscales, d'investissement, douanières ou d'immigration. Les lois qu'un pays décide d'instituer peuvent viser à protéger la sécurité nationale, à protéger l'environnement, à créer des emplois ou à faciliter la possession de navires. Parmi les pays membres de l'ONU, 80 % de ceux qui ont de grands ports ont des lois sur le cabotage.

L'objectif des lois sur le cabotage est la réduction de la concurrence pour les produits nationaux, l'approvisionnement en douceur des ressources essentielles pendant les conflits, le renforcement des capacités nationales, la préservation de la sécurité nationale et la création d'emplois. Malheureusement, ces lois n'ont pas toujours eu l'effet escompté.

Dans les pays en développement, en particulier, les réglementations en matière de cabotage sont souvent appliquées de manière très souple. Au Nigéria, par exemple, des lois sur le cabotage sont en place depuis 2003. Toutefois, jusqu'en 2017, le Nigéria s'est presque constamment appuyé sur des dérogations au cabotage pour autoriser les navires à entrer dans le pays même lorsqu'ils ne satisfaisaient pas aux exigences légales.

Cependant, le problème n'est pas la réglementation sur le cabotage, mais plutôt la mise en œuvre de la réglementation.

La mise en place de réglementations sur le cabotage est en fin de compte une action intéressée pour un pays, car les réglementations visent à maximiser la valeur de l'industrie du transport maritime et à aider à répartir les bénéfices là où ils sont le plus nécessaires.

Lorsque les réglementations sur le cabotage sont correctement mises en œuvre, elles profitent à tout le monde.