Un connaissement, c'est quoi au juste ?
Un connaissement (Bill of Lading ou BoL en anglais) est un document juridiquement contraignant entre le transporteur et l'expéditeur, et le destinataire, qui reçoit les marchandises. Il contient des informations sur les marchandises expédiées, leur origine et leur destination. Il précise les conditions de transport. Il est délivré après le départ des marchandises du point de chargement et vous pouvez l'utiliser comme reçu d'expédition une fois les marchandises arrivées à destination. Toutes les parties concernées doivent signer ce document.
Pourquoi le connaissement est-il important ?
Un connaissement est l'un des nombreux documents importants dans l'expédition et doit accompagner les marchandises lors de l'expédition. Il contient tous les détails nécessaires pour le transporteur et l'expéditeur, et il est juridiquement contraignant. Vous pouvez également l'utiliser en cas de litige si nécessaire, et vous devez donc vous assurer de son exactitude. Il fait office de preuve d'expédition et de ses conditions générales.
Il garantit le paiement en temps opportun lorsque l'expéditeur détient le document original jusqu'à ce que le destinataire effectue le paiement. Une fois que l'expéditeur a reçu le paiement, le destinataire peut accéder aux marchandises à l'aide du document original.
Sans le connaissement, les expéditions ne peuvent pas voyager d'un port à un autre. Il agit comme une preuve de propriété et comme une confirmation de livraison. Il est également important pour les questions de douanes, d'assurances et autres questions financières.
Exemple de connaissement
Lorsque le fournisseur présente une lettre de crédit (LoC) à la banque notificatrice qui l'envoie à la banque de l'acheteur, le connaissement doit être inclus. De plus, l'acheteur doit le montrer au fournisseur pour recevoir les marchandises.
Que doit contenir le connaissement ?
Dans le connaissement, vous devez inclure des détails pertinents du contrat, tels que les détails des parties et les conditions générales. Mentionnez les noms et adresses complets de l'expéditeur et du destinataire. Le document doit contenir le numéro de référence de la commande pour identifier le fret exact à enlever et à livrer. Il doit également contenir des instructions et le jour de l'enlèvement. Vous devez également décrire les articles expédiés par type, dimensions, poids et matériaux. Notez également le type d'emballage (cartons, palettes, fûts, etc). Mentionnez la classe de fret NMFC (National Motor Freight Classification) car elle peut déterminer le coût de votre envoi. Si vous avez des matières dangereuses, vous devez les mentionner clairement dans l'emballage et respecter les règles relatives à ces matières.