EORI

Vous envisagez de déplacer ou de commercialiser des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur de l'Europe ? Dans ce cas, vous avez probablement entendu parler de l'obligation d'avoir un numéro EORI. Cet article répondra à certaines des questions que vous vous posez à ce sujet et expliquera comment faire une demande et vérifier sa validité.

En outre, il contient des informations complémentaires sur ce qu'est un numéro EORI « XI ». Si vous êtes originaire d'Irlande du Nord ou si vous cherchez à y commercialiser des marchandises, ces informations vous seront utiles.

Que signifie EORI ?

EORI est l'acronyme d'Economic Operator Registration and Identification (Enregistrement et identification des opérateurs économiques). Il s'agit d'un système utilisé par l'Union européenne pour les entreprises qui souhaitent commercialiser des produits au sein des pays européens et en dehors.

Ainsi, si vous êtes une entreprise qui envisage d'importer certaines des marchandises que vous souhaitez vendre ou d'exporter certaines des marchandises que vous avez produites, vous devriez envisager d'obtenir un numéro EORI. Néanmoins, si vous transportez des marchandises ou en recevez à l'étranger pour votre usage personnel, vous n'en avez pas besoin.

Qu'est-ce qu'un numéro EORI ?

Un numéro EORI est un numéro que doivent posséder les entreprises ou les particuliers qui souhaitent faire du commerce. Il leur sert de numéro d'identification lorsqu'ils communiquent avec l'administration douanière au cours de toutes les procédures douanières. Il est conseillé d'utiliser un seul type de numéro d'identification pour des raisons de sécurité et de statistiques. En outre, les autorités douanières et les opérateurs économiques trouvent cela plus pratique.

Comment demander un numéro EORI ?

Vous pouvez demander un numéro EORI à l'autorité centrale des douanes. Si votre entreprise est enregistrée dans un État douanier de l'UE, vous pouvez demander ce numéro d'identification dans le pays dans lequel elle est établie. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez demander le numéro d'identification dans le pays de l'UE où vous avez déposé une déclaration. Pour faire votre demande, vous avez besoin des éléments suivants :

- UTR - Référence unique de contribuable
- La date de constitution de votre entreprise et le code de classification industrielle standard (SIC)
- Votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour Government Gateway (au Royaume-Uni)
- Votre numéro de TVA et sa date d'enregistrement
- Vous devez également fournir votre numéro d'assurance nationale si vous êtes un entrepreneur individuel

Comment vérifier un numéro EORI ?

Pour vérifier votre numéro d'identification, vous pouvez consulter la base de données en ligne des numéros EORI sur le site Web de la Commission européenne. Sur ce site, accédez à l'onglet « Taxation and Customs Union » (Fiscalité et Union douanière), puis cliquez sur « Databases » (Bases de données), et enfin sur « EORI ». Cliquez sur le lien fourni pour vérifier s'il est valide.

Qu'est-ce qu'un numéro EORI « XI » ?

Comme le Royaume-Uni ne fait plus partie de l'UE, un numéro EORI XI est requis pour échanger des marchandises vers et depuis l'Irlande du Nord. La différence entre un numéro EORI et un numéro EORI XI est que le premier commence par GB tandis que le second commence par XI. De plus, vous avez besoin d'un numéro EORI XI pour effectuer des échanges commerciaux avec l'Irlande du Nord. Pour pouvoir obtenir un numéro EORI XI, vous devez posséder un numéro EORI GB.